Les mentions légales d’un blog en ligne servent à informer les lecteurs sur la propriété intellectuelle du blog et à protéger le propriétaire/créateur.
Elles peuvent inclure des informations sur la confidentialité, le copyright et le respect des lois sur la propriété intellectuelle, ainsi que des informations sur les conditions générales d’utilisation.
Les mentions légales peuvent également fournir des informations sur les obligations légales à remplir par le propriétaire du blog et ses lecteurs.
Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2014 pour la Confiance dans l’Economie Numérique, nous vous informons des mentions légales suivantes :
- Le présent site est la propriété de VEOPRINT, Société par Actions Simplifiée, au capital social de 100.000 euros, dont le siège social est situé 41, rue du Capitaine Guynemer à Courbevoie (92400), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 430 050 641, dont le numéro de TVA intracommunautaire est le FR40430050641, joignable aux coordonnées suivantes : par courriel à l’adresse serviceclients@veoprint.com, par téléphone : 01.49.07.89.89.
- L’hébergeur du site est la SARL ALIENOR.NET au capital social de 71 000 €
- Adresse du siège social : 41 Rue Du Capitaine Guynemer 92400 Courbevoie
- Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro : B 423 856 343
- SIRET : 42385634300037
- N° de TVA intracommunautaire : FR18423856343
- Téléphone : 05.56.69.64.64
- Le directeur de la publication du site est Monsieur Jean-Claude Carquillat en qualité de représentant de la société FIDUCIAL DIGITAL SOLUTIONS, elle-même présidente de VEOPRINT. Contact direction : direction@veoprint.com
- La collecte et le traitement automatisé d’informations personnelles et nominatives et les destinataires de ces informations ont été définis, déclarés et autorisés par la CNIL. Fichier CNIL Veoprint : n°1456237
En savoir plus sur Veoprint.