Vous voyez souvent apparaître « éco-contribution » ou « éco-participation » sur les tickets de caisse et factures de vos produits. Vous vous demandez à quoi correspond ce terme ? On vous explique.
Qu’est-ce que l’éco-contribution DEEE ?
L’éco-contribution ou également appelée l’éco-participation est un “montant” ajouté au prix de vente des équipements électroniques et électriques (EEE) vendus en France. Ce montant a pour but de compenser les coûts de gestion du recyclage de ces équipements.
En effet, les EEE contiennent souvent des substances ou composants dangereux pour l’environnement comme les piles et les batteries qui contiennent du lithium ou du mercure. Ils présentent néanmoins un fort potentiel de recyclage des matériaux qui les composent, comme :
- Les métaux ferreux (fonte ou acier) et non ferreux (aluminium, plomb, cuivre…)
- Les métaux rares (argent, platine, ruthénium…)
- Le verre
- Le plastique
- Etc…
A quoi sert l’éco participation ?
L’éco participation/contribution va permettre de récolter de l’argent, qui sera reversé ensuite à des organismes agréés afin de protéger notre environnement en recyclant au mieux ces produits. L’argent que rapporte l’éco taxe permet de compenser les coûts liés aux collectes et à la gestion du recyclage des déchets arrivés en fin de vie.
Qui doit payer l’éco taxe ?
Ce sont les consommateurs qui paient l’éco taxe. Elle est incluse dans le prix de vente de l’article. Cette taxe est ajoutée sur les produits vendus en ligne et en magasin.
Comment est calculée la taxe d’éco-participation ?
Les tarifs appliqués aux produits varient suivant le type de produits et les matériaux qui les constituent. En effet, on ne recycle pas de la même façon et avec les mêmes moyens techniques tous les objets. Le montant de l’éco participation sera calculé en fonction des 3 coûts différents :
- La prise en charge des objets,
- Le recyclage des substances et composants des produits,
- La valorisation des déchets (obtenir des matières réutilisables ou de l’énergie).
Par exemple, nous proposons des goodies publicitaires pour les entreprises comme les Clés USB , qui font partie des EEE (équipements électriques et électroniques).
L’éco-participation d’une clé USB est de 0.01€ par unité, ce montant est inclus dans le prix de vente.
A qui revient l’éco-contribution ?
L’éco-participation est reversée à des organismes agréés par l’État. Ils se chargent de récupérer les EEE, et de les recycler dans le respect de l’environnement. L’éco contribution n’est pas versée aux pouvoirs publics : il ne s’agit donc pas d’une taxe.
Il existe plusieurs éco-organismes agréés qui prennent en charge le recyclage des EEE, dont les 4 principaux sont :
- Eco-system (généraliste)
- Ecologic (généraliste)
- Screlec (spécialisé dans les piles et petites batteries)
- Corepile (spécialisé dans les piles et petites batteries)
Selon l’ADEME, 846 229 tonnes de DEEE ont été déclarées traitées en France en 2019, soit + 4 % par rapport à 2018. Ces DEEE ont été recyclés à 75 %. Les objectifs de valorisation sont majoritairement atteints.
L’éco-conception pour réduire les DEEE
L’éco conception consiste à intégrer dans la création du produit, un cycle de vie responsable et recyclable. L’objectif est de réduire les impacts environnementaux des produits tout au long de leur cycle de vie, dès la conception jusqu’à la fin de vie du produit.
Pour éviter de payer des taxes et d’avoir un mauvais impact sur l’environnement, nous vous conseillons de privilégier les goodies green comme objets publicitaires pour promouvoir votre entreprise, et défendre vos valeurs écologiques. Ils sont composés de matériaux écologiques, recyclables et/ou naturels.
Découvrez notre offre complète d’objet publicitaires d’entreprise éco-responsables aux meilleurs prix, directement en ligne.
