Vous voyez souvent apparaître « éco-contribution » ou « éco-participation » sur les tickets de caisse et factures de vos produits. Vous vous demandez à quoi correspond ce terme ? On vous explique.
Qu’est ce que l’éco-contribution DEEE ?
L’éco-contribution ou également appellée l’éco-participation est un “montant” ajouté au prix de vente des équipements électroniques et électriques (EEE) vendus en France. Ce montant a pour but de compenser les coûts de gestion du recyclage de ces équipements.
En effet, les EEE contiennent souvent des substances ou composants dangereux pour l’environnement comme les piles et les batteries qui contiennent du lithium ou du mercure. Ils présentent néanmoins un fort potentiel de recyclage des matériaux qui les composent, comme :
- Les métaux ferreux (fonte ou acier) et non ferreux (aluminium, plomb, cuivre…)
- Les métaux rares (argent, platine, ruthénium…)
- Le verre
- Le plastique
- Etc…
L’éco-contribution va permettre de récolter de l’argent qui sera reversé ensuite à des organismes agréés afin de protéger notre environnement en recyclant au mieux ces produits.
Comment est calculée l’éco-participation ?
Les tarifs appliqués aux produits varient suivant le type de produits et les matériaux qui les constituent. En effet, on ne recycle pas de la même façon et avec les mêmes moyens techniques tous les objets. Le montant de l’éco participation sera calculé en fonction des 3 coûts différents :
- La prise en charge des objets
- Le recyclage des substances et composants des produits
- La valorisation des déchets (obtenir des matières réutilisables ou de l’énergie)
Par exemple, nous proposons des goodies publicitaires pour les entreprises comme les Clés USB , qui font partie des EEE (équipements électriques et électroniques).
L’éco-participation d’une clé USB est de 0.01€ par unité, ce montant est inclus dans le prix de vente.
A qui revient l’éco-contribution ?
L’éco participation est reversée à des organismes agréés par l’État. Ils se chargent de récupérer les EEE, et de les recycler dans le respect de l’environnement. L’éco contribution n’est pas versée aux pouvoirs publics : il ne s’agit donc pas d’une taxe.
Il existe plusieurs éco-organismes agréés qui prennent en charge le recyclage des EEE, dont les 4 principaux sont :
- Eco-system (généraliste)
- Ecologic (généraliste)
- Screlec (spécialisé dans les piles et petites batteries)
- Corepile (spécialisé dans les piles et petites batteries)
Selon l’ADEME, 846 229 tonnes de DEEE ont été déclarées traitées en France en 2019, soit + 4 % par rapport à 2018. Ces DEEE ont été recyclés à 75 %. Les objectifs de valorisation sont majoritairement atteints.